Conditions générales d’utilisation Acheteur:
Préambule
AMAL Gallery, reconnue sous la forme juridique d’une société par actions simplifiée unipersonnelle avec un capital de 1 000,00 €, prend racine au cœur de Lyon, précisément au 109 rue Vendôme, 69006. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 829 770 809 et identifiée au système SIRET sous le numéro 82977080900012, la galerie se positionne comme un acteur innovant sur le marché de l’art. À travers son site web www.amalgallery.com, notre mission est de démocratiser l’accès à l’art en offrant une vitrine en ligne où artistes et amateurs peuvent se rencontrer. Notre plateforme numérique est conçue pour promouvoir et commercialiser des œuvres d’art, en simplifiant les interactions entre créateurs talentueux (vendeurs) et passionnés d’art (utilisateurs), avec l’objectif de rendre l’art accessible à tous.
Acceptation des CGU
Naviguer sur le site et utiliser ses services implique une adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de la part de l’utilisateur. Ces directives établissent le cadre légal de notre relation, garantissant une expérience sécurisée et respectueuse pour tous. En accédant à AMAL Gallery, vous vous engagez à respecter ces termes, qui visent à protéger tant les intérêts des utilisateurs que ceux de la plateforme. Votre utilisation continue du site constitue une acceptation irrévocable de ces conditions, soulignant l’importance de les lire attentivement.
Services Offerts
AMAL Gallery se distingue par la mise à disposition d’une interface en ligne intuitive, conçue pour immerger les utilisateurs dans le monde de l’art. Notre plateforme permet à chacun de découvrir, d’explorer et d’acquérir des œuvres d’art uniques, soigneusement sélectionnées parmi des artistes talentueux et vérifiés. Nous nous engageons à offrir une expérience utilisateur exceptionnelle, facilitant l’accès à une collection diversifiée d’art contemporain et classique, et à accompagner chaque étape du processus d’achat, de la consultation initiale jusqu’à l’acquisition d’une pièce.
Accès et Inscription
Pour bénéficier pleinement des fonctionnalités de notre site, notamment l’accès à des services exclusifs tels que l’achat d’œuvres, la création d’un compte utilisateur est nécessaire. Ce processus d’inscription est conçu pour être simple et sécurisé, demandant aux utilisateurs de fournir des informations précises et actuelles pour faciliter la communication et la gestion des transactions. En créant un compte, vous vous engagez à maintenir la confidentialité de vos informations d’accès et à actualiser vos données personnelles en cas de changement, assurant ainsi une expérience fluide et sécurisée sur AMAL Gallery.
Obligations des Utilisateurs
En tant qu’utilisateur d’AMAL Gallery, vous vous engagez à naviguer et interagir sur notre plateforme de manière responsable et éthique. Cela inclut le respect des lois en vigueur, la protection des droits d’autrui, et l’usage approprié des contenus et services proposés. Les utilisateurs sont également tenus de garder leurs identifiants de connexion confidentiels, et sont responsables de toute activité réalisée sous leur compte. Cette approche vise à préserver un espace sûr et respectueux pour tous, encouragent l’expression artistique et la découverte culturelle.
Propriété Intellectuelle
AMAL Gallery souligne l’importance du respect de la propriété intellectuelle, reconnaissant que les œuvres d’art et les contenus présentés sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Ces éléments sont la propriété exclusive de leurs créateurs ou de la galerie elle-même. Nous nous engageons à protéger ces droits, et demandons à nos utilisateurs de faire de même, interdisant toute reproduction, modification, ou utilisation commerciale sans l’autorisation explicite des détenteurs des droits.
Protection des Données Personnelles
Consciente de l’importance de la confidentialité et de la protection des données, AMAL Gallery s’engage à respecter la législation en vigueur concernant la protection des données personnelles. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité rigoureuses pour garantir la confidentialité et l’intégrité des informations personnelles collectées, traitant ces données dans le but exclusif de fournir et d’améliorer nos services. Notre politique de confidentialité détaillée est disponible pour consultation et illustre notre engagement envers la protection de vos données.
Modifications des CGU
AMAL Gallery se réserve le droit d’apporter des modifications aux présentes CGU à tout moment, afin de les adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales. Les utilisateurs seront informés de ces changements et invités à consulter la version mise à jour des CGU. L’utilisation continue du site après ces modifications constituera une acceptation des nouvelles conditions, soulignant l’importance d’une lecture régulière de ces termes.
Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français, assurant une base légale claire pour la résolution de tout litige pouvant survenir dans le cadre de leur interprétation ou exécution. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de Lyon seront exclusivement saisis, garantissant une procédure judiciaire équitable et accessible.
Conditions générales d’utilisation Vendeur:
CGU Vendeur: Pour les vendeurs souhaitant exposer et vendre leurs œuvres d’art sur AMAL Gallery, il est essentiel de mettre en place des conditions spécifiques qui régiront leur collaboration avec la plateforme. Voici une proposition détaillée qui couvre les aspects essentiels de cette relation :
Conditions d’Admission
AMAL Gallery invite les artistes et les vendeurs d’œuvres d’art à soumettre leur candidature pour exposer et vendre sur notre site. Pour être éligibles, les vendeurs doivent fournir un dossier complet comprenant une biographie, un portfolio de leurs œuvres, et toute autre information pouvant attester de leur sérieux et de leur engagement dans le domaine de l’art. AMAL Gallery se réserve le droit de sélectionner les candidats selon des critères qualitatifs et de cohérence avec la ligne éditoriale de la galerie.
Responsabilités des Vendeurs
Les vendeurs s’engagent à fournir des descriptions précises et détaillées de chaque œuvre proposée, incluant les dimensions, techniques utilisées, année de création, et tout autre détail pertinent. Ils garantissent l’authenticité de leurs œuvres et s’engagent à fournir un certificat d’authenticité à l’acheteur lors de la vente. Les vendeurs sont également responsables de la mise à jour de la disponibilité de leurs œuvres pour éviter toute vente en double.
Modalités de Vente
Les prix des œuvres sont fixés par les vendeurs, mais AMAL Gallery se réserve le droit de proposer des recommandations basées sur le marché actuel de l’art. Une commission sur les ventes réalisées via la plateforme sera perçue par AMAL Gallery, dont le pourcentage est clairement établi dans les conditions de vente. Les paiements aux vendeurs sont effectués suivant un calendrier défini après confirmation de la réception de l’œuvre par l’acheteur.
Expédition et Livraison
La responsabilité de l’emballage sécurisé et de l’expédition de l’œuvre incombe au vendeur. AMAL Gallery peut fournir des recommandations sur les meilleures pratiques d’emballage et des contacts de transporteurs spécialisés. Les frais d’expédition peuvent être à la charge de l’acheteur ou du vendeur, selon les termes convenus préalablement.
Droits d’Auteur et Reproduction
Bien que la vente d’une œuvre transfère la propriété physique de l’œuvre à l’acheteur, les droits d’auteur restent la propriété de l’artiste. Les vendeurs s’engagent à ne pas reproduire, vendre ou exploiter l’image de l’œuvre vendue sans l’accord préalable de l’acheteur, sauf en ce qui concerne la promotion de leur propre portfolio artistique.
Résolution de Litiges
En cas de litige entre un vendeur et un acheteur, AMAL Gallery propose un service de médiation pour faciliter une résolution amiable. Si aucune solution n’est trouvée, le litige sera soumis aux juridictions compétentes, conformément au droit applicable.
Modification des Conditions pour les Vendeurs
AMAL Gallery se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions applicables aux vendeurs. Ces modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de la responsabilité des vendeurs de consulter régulièrement ces conditions pour se tenir informés de tout changement.
En rejoignant AMAL Gallery, les vendeurs s’engagent à respecter ces conditions, contribuant ainsi à une expérience d’achat et de vente d’art en ligne sécurisée, équitable et enrichissante pour toutes les parties impliquées.